Combien de temps pour porter plainte apres un accident de la route à Lyon Vaise ?
L'indemnisation des préjudices suite à un accident, un avocat à Lyon vous explique
L'indemnisation des préjudices suite à accident notamment un accident de la circulation s'effectue sur la base de la nomenclature Dintilhac.
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Préjudice d'Agrément : sa définition
Comment indemniser la victime qui, à causes des séquelles qu’elle a, par exemple, d’un accident de la circulation, ne peut plus exercer ses activités de loisirs qui tenaient un place importante dans sa vie et l’égayaient (chant, danse, sport, pêche, jeux de cartes, etc.) ?C’est l’objet du poste de...
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Responsabilité en cas d'accident de ski : un procès devant le juge judiciaire ?
La victime d'un accident de ski qui souhaitait engager une procédure contre une station de ski du fait d'un défaut d'entretien d'une piste était souvent déroutée par la longeur de la procédure qu'il lui était proposée de mettre en place devant le juge administratif.
Cette inquiétude est désorma...
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Accident de ski : qui est responsable ?
En cas d'accident de ski, une fois les mesures sanitaires prises, l'important est de faire le tour des contrats dont la victime dispose.
Plusieurs contrats d'assurance peuvent en effet voir leur garanties être mobilisées en cas d'accident de ski.
Les contrats responsabilité civile, dommages ...
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Scolarisation des enfants handicapés traumatisés craniens
La scolarisation des enfants en situation de handicap en général, et la scolarisation des enfants victimes de traumatismes crâniens en particulier est une difficile question.
Traumatismes crâniens et école : vaste question.
Quelle école choisir ?
Dans quelle structure mon enfant sera-t-il le ...
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